Mentions légales
& CGV
Éditeur du site
IMPAIA — Marc-Antoine Harmeau
Directeur de la publication : Marc-Antoine Harmeau
Email : mah@impaia.fr
Téléphone : 07 74 06 50 24
Paris, France
Hébergement
Hostinger International Ltd
61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site — textes, images, photographies, vidéos, créations générées par IA — sont la propriété exclusive de Marc-Antoine Harmeau / IMPAIA, sauf mention contraire.
Toute reproduction, diffusion ou utilisation, même partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.
Les images générées par intelligence artificielle sont produites et retouchées par IMPAIA. Les droits d'exploitation sont cédés au client dans le cadre défini par le contrat de prestation.
Cookies & données personnelles
Ce site utilise Google Analytics (cookies analytiques) pour mesurer l'audience de manière anonymisée. Aucun cookie publicitaire ou de tracking tiers n'est utilisé sans votre accord explicite.
Vous pouvez refuser les cookies analytiques via le bandeau affiché à votre première visite. Ce choix est enregistré pour 12 mois.
Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données. Demande à adresser à : mah@impaia.fr
Conditions générales de vente
Champ d'application
Les présentes CGV s'appliquent à toutes les prestations réalisées par IMPAIA : moodtape, direction artistique, image IA, production photo/vidéo.
Devis & commande
Toute prestation fait l'objet d'un devis écrit valable 30 jours. La commande est confirmée par retour de bon de commande signé et versement de l'acompte.
Acompte & paiement
Un acompte de 50 % est demandé à la commande. Le solde est réglé à la livraison des fichiers finaux. Paiement par virement bancaire sous 15 jours.
Délais
Les délais indiqués (10–15 jours pour une moodtape) sont donnés à titre indicatif et courent à compter de la validation du brief et du règlement de l'acompte.
Droits d'auteur & cession
Les fichiers livrés sont cédés au client pour l'usage défini dans le devis. Toute utilisation hors cadre (territoire, durée, support) fait l'objet d'une nouvelle cession. IMPAIA conserve le droit de présenter les travaux réalisés dans son portfolio, sauf clause de confidentialité expressément convenue.
Réclamations
Toute réclamation doit être formulée par écrit dans les 7 jours suivant la livraison. Passé ce délai, les fichiers sont considérés acceptés.
Droit applicable